80 000 dollars par chanson partagée

Le procès historique de Jammie Thomas s’est soldé hier par un verdict étourdissant : 1,92 millions de dollars pour 24 fichiers proposés en téléchargement.

par Astrid Girardeau

tags : p2p , téléchargement , justice , droits d’auteur

Un des titres proposés par Jammie Thomas

C’est LE procès historique de la lutte contre le téléchargement de fichiers protégés par le droit d’auteur sur les réseaux p2p. Il s’est soldé, hier, par un verdict étourdissant : 1,92 million de dollars (1,38 millions d’euros) pour vingt-quatre fichiers de musique mis à disposition (uploadés) sur Internet. Soit 80 000 dollars le morceau.

En octobre 2007, après trois jours de procès, Jammie Thomas était condamnée à verser 222 000 dollars (157 000 euros) à la RIAA (Recording Industry Association of America), qui représente les intérêts des majors de la musique aux Etats-Unis. Cette mère célibataire de Brainerd (Minnesota) était accusée d’avoir partagé, en 2004, vingt-quatre fichiers musicaux via son compte Kazaa. Mais l’affaire change de tournure au printemps 2008. Le juge Michael J. Davis doute, et se demande si Jammie Thomas ne mérite pas un nouveau procès.

En septembre, il rend un rapport dans lequel il explique avoir commis des erreurs qui « ont considérablement porté préjudice aux droits de Jammie Thomas ». Selon lui, pour que les plaignants puissent attaquer Jammie Thomas pour « distribution » de fichiers protégés (l’objet de la plainte), il faut qu’ils arrivent à démontrer qu’un internaute a bien téléchargé l’un de ces fichiers. Et il estime que les dommages et intérêts demandés, alors 30 000 dollars par acte de contrefaçon, sont excessifs alors même que la violation du droit d’auteur n’a pas été réalisée à des fins commerciales. Il déclarait alors la nullité de l’instruction et ordonnait un nouveau procès.

Mauvaise inspiration. L’addition a été multipliée par... cinq ! Suite à ce procès en révision, c’est finalement 1,92 million de dollars que l’américaine de 32 ans devra verser aux différents plaignants : Capitol Records, Sony BMG Music, Arista Records, Interscope Records, Warner Bros Records et UMG Recordings. Le principal point qui semble avoir jouer en sa défaveur est le fait qu’elle ait accumulé les mensonges et changé de version jusqu’au bout. Pour finalement accuser son ancien petit ami. Cette fan de Aerosmith et de Gloria Estefan (voir liste ci-dessous) avait affirmé sous serment que le disque dur qu’elle avait remis aux autorités était celui qu’elle utilisait en 2004, alors que sa date de fabrication indique 2005. Un suivi détaillé du procès est à suivre sur Ars Technica.

Commentant l’amende, Jammie Thomas, qui sait que même en vendant beaucoup de strings, elle ne pourra jamais réunir cette somme, a indiqué : « Je leur souhaite bonne chance pour essayer d’obtenir ça de moi ... c’est comme presser le sang d’un navet » Son avocat, Kiwi Camara, jeune diplômé d’Harvard, s’est associé à un professeur de droit à Harvard, Charlie Nesson, afin d’intenter une class-action contre la RIAA d’ici la fin de l’année. Ils lui demandent de rembourser les 100 millions de dollars collectés au cours des affaires judiciaires (dont celle de Jammie Thomas) ces dernières années.

De son côté, Wired propose la liste des 24 fichiers qu’elle proposait sur son compte Kazaa :
Guns N Roses : Welcome to the Jungle et November Rain
Vanessa Williams : Save the Best for Last
Janet Jackson : Let’s What Awhile
Gloria Estefan : Here We Are, Coming Out of the Heart et Rhythm is Gonna Get You
Goo Goo Dolls : Iris
Journey : Faithfully et Don’t Stop Believing
Sara McLachlan : Possession et Building a Mystery
Aerosmith : Cryin
Linkin Park : One Step Closer
Def Leppard : Pour Some Sugar on Me
Reba McEntire : One Honest Heart
Bryan Adams : Somebody
No Doubt : Bathwater, Hella Goodet Different People
Sheryl Crow : Run Baby Run
Richard Marx : Now and Forever
Destiny’s Child : Bills, Bills, Bills
Green Day : Basket Case

Sur le même sujet :
- P2P : Le jugement historique annulé
- Justice et piratage : 9250 dollars par chanson téléchargée

Il y a 16 réactions à cet article.

Lire les réactions.
Réagir à cet article.

Partager cet article

Partager Tweet