ACTA, la grosse machine pro-copyright qui fait peur

par Alexandre Hervaud

tags : téléchargement , liberté d’expression , ACTA , La Quadrature du Net

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Comment va l’ACTA, cet accord commercial anti-contrefaçon et pro-copyright négocié dans une opacité hallucinante et qui fait peser de lourdes menaces sur l’Internet libre ? A priori, toujours aussi secret, ce cachotier de traité. Le 23 septembre, c’est à Tokyo que débutait le onzième round de négociations autour de l’ACTA. Sans surprise, peu d’infos circulent quant aux dernières évolutions du texte, mais les opposants à ce texte jugé liberticide ne restent pas muets pour autant.

Reporters sans frontières a rappelé cette semaine dans un communiqué les dernières informations filtrée datant du 25 août dernier. Si la section 4 intitulée « Mesures spéciales concernant la mise en place technologique du droit de propriété dans l’environnement numérique » a été assouplie, RSF rappelle que « le traité laisse une large marge de manœuvre aux États pour mettre en place des législations plus ou moins répressives, comme la "riposte graduée" ou le "filtrage" ». Et de fustiger également l’absence de « contrôle démocratique » entourant le projet, tout en se félicitant de quelques assouplissements bienvenus, souvent remplacés cela dit par de nouvelles sanctions civiles ou pénales pour punir le téléchargement illégal.

Rappelons également par la même occasion que l’ACTA n’englobe pas uniquement le domaine des télécommunications, mais aussi de la contrefaçon de médicaments. À ce titre, Act-up signale que dans les dernières versions connues du texte, « la partie sur les intermédiaires techniques pourrait influer sur la fabrication de médicaments génériques, en ciblant par exemple leurs sous-traitants, ce qui aurait des conséquences importantes en termes de coûts, d’exportation, et d’accès aux traitements ». Pauline Londeix, d’Act-Up Paris, affirme par ailleurs que « signer ACTA reviendrait entre autres à ce que les pays riches signent un chèque en blanc à l’industrie pharmaceutique ».

La mobilisation la plus virale et — tristement— divertissante nous vient de la Quadrature du Net. Après le Brazil de Terry Gilliam pour critiquer Hadopi, c’est un autre chef d’œuvre de la SF des années 80 qui a inspiré la Quadrature : Robocop, réalisé en 1987 par le hargneux Paul Verhoeven. La scène détournée (en anglais, mais ici sous-titrée en français) est celle où cette raclure de Dick Jones, incarnée par Ronny Cox, présente le prototype ED 209 avec le peu de succès qu’on sait... La version Quadrature fait du robot qui part en vrille un symbole de l’ACTA, cette usine à gaz menaçante. Le parallèle, bien qu’exagéré dans ses conséquences, est malgré tout on ne peut plus efficace :

 

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