Le 15 janvier dernier, six personnes étaient jugées au tribunal de grande instance de Nanterre suite à la mise en ligne d'une version piratée des Bronzés 3, amis pour la vie , en février 2006. Ce chef d'œuvre d'humour signé Patrice Leconte s'était rapidement retrouvé sur le web en qualité DVD après qu'un jeune internaute en avait mis en ligne une copie sur un newsgroup de Free avant d'atterrir sur les réseaux peer-to-peer. Piratage ou pas, le film avait tout de même pris la première place du box-office hexagonal annuel, catégorie film français, en totalisant 10,2 millions d'entrées en salles.
Comme nos confrères de 01net l'ont annoncé aujourd'hui, le TGI de Nanterre a rendu son verdict : les six personnes mises en cause dans l'affaire ont été condamnées à un mois de prison avec sursis, et devront s'acquitter d'environ 27 000 euros de dommages et intérêts destinés aux parties civiles.
Parmi les six personnes impliquées, trois sont employées au laboratoire de TF1 chargé du transfert des programmes et films produits par la chaîne. Les trois autres sont des internautes lambda ayant eu le mauvais goût de mettre en ligne ce film d'auteur, par ailleurs produit par TF1. Parmi les parties civiles, on trouvait notamment Studio Canal (producteur et éditeur du DVD), Patrice Leconte, Josiane Balasko, Christian Clavier, Marie-Anne Chazel, Gérard Jugnot, Thierry Lhermitte... ainsi que TF1. Les acteurs réclamaient un euro symbolique, à l'exception de l'ex-couple Clavier-Chazel, bien décidés à protéger leur pouvoir d'achat en demandant un million d'euros. Chacun, évidemment.
Argument de poids des parties civiles : les ventes de DVD, estimées à 977 000 exemplaires, se sont révélées inférieures aux attentes. En effet, comme le rappelle 01net , qui récapitule l'affaire avec précision, «selon les statistiques du Centre national de la cinématographie (CNC), un film ayant réalisé 10 millions d'entrées au cinéma peut espérer 2 millions de ventes de DVD.»
Ces condamnations à un mois de prison avec sursis ne devraient pas ravir les parties civiles, qui réclamaient au total plus de 14 millions d'euros. Même la durée du sursis a été revue à la baisse, la procureur ayant initialement requis des peines allant de deux à quatre mois. Pour le compte en banque de Christian Clavier, c'est donc un drame. Tout comme le film, la preuve :