Un bien pour un mal ? Depuis 2005, Google construit à grands pas sa bibliothèque numérique. Dix millions de titres sont déjà en rayons, reste à bâtir le guichet payant. Pour donner un cadre à la commercialisation des livres sous droits d’auteur, le géant du Net avait concocté, en octobre 2008, un accord avec la Guilde des auteurs et l’Association des éditeurs américains, qui mettait fin à une bataille judiciaire de longue haleine.
Le texte a fait hurler ses concurrents, mais également la France, l’Allemagne et l’Italie, plus qu’exaspérés par une telle désinvolture. La copie a été revue. Vendredi, Google et ses alliés ont remis à la justice américaine un accord de conciliation remanié qui dit prendre en compte les différentes plaintes. Le juge américain doit rendre ses conclusions en février.
Œuvres orphelines. Première modification de taille, radicale, l'accord ne concerne plus «que» les livres avec un copyright enregistré aux Etats-Unis, ainsi que les ouvrages du Royaume-Uni, du Canada et de l'Australie, pays «qui partagent un héritage législatif commun et des pratiques similaires dans le domaine de l'édition». «La priorité de Google continue à être de nouer des partenariats directs avec des détenteurs de droit dans le reste du monde, et peut-être dans le cadre d'accords nationaux», a expliqué Philippe Colombet, responsable de Google Livres France.
Un des rocs d’achoppement était la question des œuvres orphelines qui constitue une bonne part du fonds déjà numérisé par Google. Il s’agit de livres épuisés encore sous copyright mais dont les ayants droit ne peuvent pas être identifiés. Il était à craindre que Google ne fasse main basse dessus. L’accord révisé prévoit de créer un fonds indépendant de gestion des droits et des intérêts de ces œuvres orphelines pour tenter d’identifier les ayants droit pendant dix ans, avant de reverser l’argent collecté à des associations caritatives de lutte contre l’illettrisme. Enfin, cet accord accepte que tout vendeur américain de livres au détail (Amazon, Barnes & Nobles, librairies locales), concurrents de Google, puisse également proposer en ligne les titres épuisés. Les détenteurs de droit percevront toujours 63%, les détaillants, la majeure partie des 37% restants, sur lesquels une fraction ira à Google.
Prudence. Les réactions sont mitigées. Totalement répulsive pour l'Open Book Alliance, qui regroupe les rivaux de Google - dont Microsoft, Yahoo ! et Amazon, redoutant le monopole de Google. Côté éditeurs européens, la prudence est de mise. «Il est positif que les parties prennent en compte les inquiétudes des éditeurs européens et fassent des avancées», estime la Fédération des éditeurs européens (FEE). «Nous apprécions l'intention d'exclure les livres qui ne sont pas anglo-saxons, même si nous avons besoin de mieux analyser les implications de cette exclusion.» De fait, si l'accord fait des concessions, Google va continuer à numériser les livres des pays qui en sont aujourd'hui exclus. De plus, il refuse désormais de dédommager les éditeurs et auteurs hors des pays inclus dans son accord qui peuvent quand même demander leur retrait de sa bibliothèque, mais a posteriori seulement.