Etats-Unis : Des opérateurs acceptent la riposte, mais bloquent sur la coupure

par Astrid Girardeau

tags : téléchargement , piratage , FAI , riposte graduée

Mi-décembre, la RIAA (Recording Industry Association of America), qui représente l’industrie du disque aux Etats-Unis, annonçait avoir abandonné les poursuites judiciaires à l’encontre des internautes suspectés de téléchargement d’œuvres protégées par le droit d’auteur. Ce que le blog Recording Industry vs People démontait aussitôt, prouvant que la liste des quelque 35 000 actions en justice, menées depuis 2003, continuait de s’allonger. Surtout, la RIAA annonçait être proche d’un accord avec plusieurs fournisseurs d’accès Internet (FAI) pour la mise en place d’un programme de riposte graduée. Contactés par Wired, aucun des principaux FAI n’avait confirmé l’existence de cet accord.

Selon PCWorld, plusieurs opérateurs américains, dont AT&T, Comcast et Cox, auraient finalement accepté de le mettre en place. Mais ces derniers restent évasifs ou circonspects quant à la coupure de la connexion à Internet. La RIAA a en effet opté pour le système à la française. Elle prévoit ainsi, après identification d’un internaute suspect, de contacter son FAI. Ce dernier envoie un avertissement à l’abonné. Si l’activité ne cesse pas, le FAI en envoie un ou deux autres. Si nouvelle récidive, le FAI procède soit à une baisse de la bande passante soit à la coupure de l’accès. Avec 163 millions de foyers américains connectés, le nombre d’internautes concernés peut rapidement devenir important.

Pour Cox, pas de grande nouveauté à l’horizon. La société admet avoir envoyé des « centaines de milliers de notifications » à ses abonnés depuis la mise en place de la DMCA, la loi américaine sur le copyright. Avant de préciser que seuls très peu de cas, moins de 1%, ont abouti à la coupure de l’abonnement. Comcast affiche la même prudence. La société reconnait participer au programme de la RIAA, et envoyer des avertissements, ce qui ne change pas des notifications envoyées depuis des années dans le cadre de la DMCA. Mais pour la coupure, elle se montre aussi sur ses gardes. « Nous n’avons pas de plans pour tester ladite politique de riposte graduée », indique Comcast.

De son côté, AT&T refuse de parler de riposte graduée. L’opérateur reconnait avoir envoyé des avertissements, et que la majorité des clients semblaient arrêter leur activité après avoir été contactés. Mais ne confirme pas la coupure d’accès : « La société a clairement exprimé son dégoût pour tout ce qui peut entrainer la déconnexion des utilisateurs ». L’opérateur précise aussi à Ars Technica que le programme, qui a démarré la semaine dernière est limité à une zone géographique limitée.

Après les 35 000 actions en justice qui n’ont pas fait reculer le téléchargement illégal aux Etats-Unis, la RIAA a donc décider de se tourner vers les FAI. « Les fournisseurs d’accès ont toujours essayé de rester en dehors de la bataille entre les grandes sociétés de divertissement et ceux qui téléchargent de la musique illégalement, estime CNET. Toutes ces activités en cours avec AT & T, Comcast, Cox sont probablement la première étape dans ce qui promet d’être un long processus pour utiliser les FAI dans la protection des droits d’auteur. » Reste que les trois FAI qui y ont pris part sont bien frileux. Et d’autres comme Verizon ont déjà fait savoir qu’ils ne comptaient pas y participer.

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