Hadopi : Dave et Dalida bientôt sous surveillance

par Geoffroy Husson

tags : téléchargement , piratage , CNIL , Hadopi , SACEM

CC Sunfox

Alors, au fait, comment va Hadopi ? C’est pas qu’on s’inquiète, mais on se tient au courant. Ca devrait plus tarder en tout cas. Normalement. Pour la énième fois, une étape primordiale vient d’être franchie afin d’aboutir, cette fois, à l’autorisation de la collecte des adresses IP d’internautes surpris en flagrant délit de téléchargement de contenu soumis aux droits d’auteurs.

C’est la publication Edition Multimédi@, dans son numéro à paraître lundi prochain qui précise l’information. Quatre dossiers identiques ont donc été déposés à la CNIL pour que la société Trident Media Guard puisse recueillir les adresses IP des internautes en s’infiltrant « sur les réseaux peer-to-peer avec l’objectif de "flasher" les fraudeurs en ligne en les amenant à télécharger des fichiers musicaux ou cinématographiques protégés par les droits d’auteur ». Bien que similaires, ces différents dossiers ont été déposés par quatre organisation distinctes, réunies en un « consortium informel » dans le but de faire valoir leurs droits, l’Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle (Alpa), la SACEM, la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP) et la Société civile des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF). Selon les informations de Edition Multimédi@, « elles ont en effet chacune envoyé leur "dossier miroir" à la CNIL, c’est-à-dire un dossier identique – mais personnalisé – de "demande d’autorisation" pour pouvoir utiliser la plateforme d’observation et de détection des téléchargement illicites, ainsi que d’identification des adresses IP des pirates du Net. ».

La CNIL ayant jusqu’à deux mois pour se prononcer et le dernier dossier ayant été déposé par la SPPF le 19 avril, cela nous renvoie à l’avant veille de la fête de la musique. D’autant plus que la CNIL pourrait, théoriquement, très bien répondre par la négative comme elle l’avait déjà fait en 2005 avant d’être retoquée par le Conseil d’Etat deux ans plus tard, même si compte tenu des enjeux, cette éventualité reste relativement peu probable. Il faudra également, après validation de la CNIL, développer et diffuser le fameux logiciel de sécurisation, ou encore aborder la question des frais techniques avec les fournisseurs d’accès, comme on le rappelait il y a quelques semaines. Alors que Frédéric Mitterrand comptait, il y a quelques semaines encore, envoyer les premiers mails d’avertissement à la fin du printemps ou au début de l’été, il semblerait donc que cette estimation soit difficilement réalisable.

En revanche, concernant les œuvres protégées, rassurez-vous (on vous sentait inquiet), ça avance. Le blog Papygeek a réussi à dénicher différentes adresses IP dont les serveurs correspondant appartiendraient effectivement à TMG. La société utiliserait donc ces serveurs pour surveiller les fichiers soumis aux droits d’auteurs et identifier les adresses IP. A partir de là, en étudiant les sondes associés à ces serveurs, le blogueur a pu identifier et publier la liste de différents fichiers qui seront parmi les premiers à être surveillés sur le réseau eMule. Ces fichiers devraient être régulièrement modifiés pour toucher un peu plus à l’actualité culturelle, ce qui ne sera pas bien dur. Ces œuvres incluent en effet Diana Ross, Dalida, Damien Saez, Daniel Balavoine, Dave ou l’intégralité de la saison 4 de Heroes.

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