«Ca commence bien !» , indiquait ce matin , sur son blog, le député UMP Lionel Tardy, alors que ni le rapporteur, Franck Riester, ni les deux ministres, Michèle Alliot-Marie, et Frédéric Mitterrand, n'étaient présents ce matin, à 9 heures, en Commission des Affaires Culturelles. Et de fait, comme le veut le règlement de l'Assemblée nationale (article 88), repoussaient le débat sur les amendements à cet après-midi. Une attitude un peu étonnante, devenue plus limpide vers 11 heures, quand on a appris la décision du gouvernement de reporter en septembre le vote du projet de loi relatif à la « protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet ».
La Commission a donc été reportée à 14 heures. Et, toujours sur son blog , le député Lionel Tardy, a rendu compte du déroulement expéditif de la séance : «C'est parti pour l'abattage...» . Il raconte ainsi comment les quelques 800 amendements déposés sur le texte (visant à pénaliser les «chauffards d'Internet» dixit Frédéric Mitterrand) ont été examinés par la Commission en moins de 13 minutes chrono. Soit à un rythme de plus de 3500 amendements à l'heure.
Extraits de son compte-rendu :
_ «- 14 heures 03 : A peine 9 députés présents, l'ouverture des débats est retardée.
_ - 14 heures 05 : Arrivée du rapporteur
_ - 14 heures 07 : Annonce de la composition de la CMP (présence de Gosselin et Tabarot pour l'UMP)
_ - 14 heures 08 : C'est parti pour l'abattage... aucun débat pour l'instant. Vote négatif sur l'amendement 640.
_ (...)
_ - 14 heures 21 : Fin de l'examen des 800 amendements....»
La discussion générale reprendra dans l'hémicycle aux alentours de 16 heures.