Hadopi : Flashée à 3500 am/h

Les quelque 800 amendements déposés sur le texte ont été examinés par la Commission en moins de 13 minutes chrono.

par Astrid Girardeau

tags : Loi "Création et Internet" , Hadopi

CC Tahmid Munaz

« Ca commence bien ! », indiquait ce matin, sur son blog, le député UMP Lionel Tardy, alors que ni le rapporteur, Franck Riester, ni les deux ministres, Michèle Alliot-Marie, et Frédéric Mitterrand, n’étaient présents ce matin, à 9 heures, en Commission des Affaires Culturelles. Et de fait, comme le veut le règlement de l’Assemblée nationale (article 88), repoussaient le débat sur les amendements à cet après-midi. Une attitude un peu étonnante, devenue plus limpide vers 11 heures, quand on a appris la décision du gouvernement de reporter en septembre le vote du projet de loi relatif à la « protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet ».

La Commission a donc été reportée à 14 heures. Et, toujours sur son blog, le député Lionel Tardy, a rendu compte du déroulement expéditif de la séance : « C’est parti pour l’abattage... » . Il raconte ainsi comment les quelques 800 amendements déposés sur le texte (visant à pénaliser les « chauffards d’Internet » dixit Frédéric Mitterrand) ont été examinés par la Commission en moins de 13 minutes chrono. Soit à un rythme de plus de 3500 amendements à l’heure.

Extraits de son compte-rendu :
« - 14 heures 03 : A peine 9 députés présents, l’ouverture des débats est retardée.
- 14 heures 05 : Arrivée du rapporteur
- 14 heures 07 : Annonce de la composition de la CMP (présence de Gosselin et Tabarot pour l’UMP)
- 14 heures 08 : C’est parti pour l’abattage... aucun débat pour l’instant. Vote négatif sur l’amendement 640.
(...)
- 14 heures 21 : Fin de l’examen des 800 amendements.... »

La discussion générale reprendra dans l’hémicycle aux alentours de 16 heures.

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