Les majors du disque veulent nettoyer Google

par Gregory Rozieres
publié le 24 juin 2010 à 17h52
(mis à jour le 24 juin 2010 à 23h11)

L'industrie du disque a peut-être trouvé une nouvelle arme contre le direct download (fichiers hébergés par des sites comme RapidShare ou MegaUpload), qui passe à travers les mailles du filet Hadopi. En Grande-Bretagne, la BPI (British Recorded Music Industry), qui regroupe les plus grandes majors du disque en Angleterre) a demandé le 11 juin à Google de déréférencer les liens pointant vers des contenus régis par le droit d'auteur. La lettre, publiée par Chilling Effects (un projet de l'Electronic Frontier Foundation à propos du droit sur internet), demande expressément à Google de déréférencer certaines URLs pointant vers des musiques sous copyright hébergées par des sites de direct download (Megaupload, 4share, Usershare, etc). La lettre explicite, selon les conditions proposées par Google pour faire respecter la DMCA (loi américaine régissant le droit d'auteur), quelles sont les recherches permettant d'accéder à ces contenus ainsi que l'adresse d'hébergement de ceux-ci.

Il semblerait que Google ait accédé à la demande, car les recherches spécifiées par la BPI ne pointent plus vers ces sites de téléchargement. Logique, étant donné que selon les lois en vigueurs dans la plupart des pays européens (telle la LCEN en France), les intermédiaires (comme les hébergeurs de contenus ou les moteurs de recherche) ne sont pas considérés comme responsables si des contenus illicites sont disponibles sur leurs services. En revanche, ils doivent effacer ces contenus si une société leur montre que ceux-ci ne sont pas licites. Dans le cas présent, que ces contenus ne respectent pas le droit d'auteur. Sans cela, Google pourrait être accusé d'autoriser le référencement d'un contenu illicite alors que l'entreprise a été prévenue, comme ce fut le cas pour Dailymotion en France. Si les contenus ne sont pas référencés par Google, ils restent en revanche disponibles en lien direct pour certaines plateformes. Mais peu importe pour les majors, car si ces liens ne sont pas référencés par Google, la plupart des personnes ne pourront pas y accéder. Elles auront ensuite tout le loisir de demander à chaque plateforme de supprimer ces fichiers.

La prochaine étape pour les majors pourrait être, selon certains blogueurs , de s'attaquer directement au référencement des plateformes de téléchargement comme Megaupload ou Rapidshare. Dans la lettre de la BPI, les liens directs vers les contenus sous copyright sont évidemment notés, mais à ceux-ci sont ajoutés une liste de «sites web de contrefaçon» où sont répertoriés les pages d'accueil des sites de téléchargement. Une manière pour les majors de dire à Google que ces sites sont à surveiller de près. La veille, le 10 juin, une lettre de l'IFPI (International Federation of the Phonographic Industry), organisme international de l'industrie musicale, demandait à Google de déréférencer des URLs pointant vers des fichiers torrent de PirateBay permettant de télécharger des contenus sous copyright. Mais l'IFPI ne s'arrêtait pas là et précisait que Google devait supprimer les liens «incluant les URLs spécifiés dans la pièce jointe, sans pour autant s'y limiter» . En gros, le BPI et l'IFPI demandaient à Google de traquer les contenus potentiellement illicite sans se limiter aux simples demandes explicites des majors, voire, tant qu'à faire, de déréférencer les sites qui hébergent ce genre de contenu de manière générale. En gros, de jeter le bébé avec l'eau du bain.

Sauf que selon les DMCA de Google, l'entreprise ne peut déréférencer un site que si la requête a identifié «chaque résultat de recherche comme pointant directement sur une page web qui hébergerait un contenu illicite» . Pour le moment donc, Google n'a pas l'obligation de déréférencer les hébergeurs de manière générale, ni de traquer les fameuses URLs fautives, mais doit simplement accéder aux requêtes des majors.

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