Menace dans les tuyaux

par Astrid Girardeau

tags : FAI , neutralité du net

Le Net, comme une autoroute, est pour l’instant ouvert à tous. Photo Frédéric Stucin

Le blog d’un fan de Bruce Lee et le site de L’Oréal, un appel via Skype et le téléchargement d’un film par BitTorrent sont traités à égalité sur Internet. Tout contenu et toute application circulent sur le même réseau, et à la même vitesse. Sans restriction ou discrimination de la part des tuyaux – opérateurs et fournisseurs d’accès Internet (FAI) – quels que soient leur source, leur destination et leur objet. Tout comme l’autoroute A10 ne peut pas passer un accord exclusif avec Renault pour fournir une voie spéciale réservée aux seuls véhicules Renault, l’opérateur SFR ne peut pas favoriser l’accès aux contenus Vivendi et dégrader ou bloquer l’accès à ceux de Bouygues. C’est ce qu’on appelle la neutralité des réseaux.

Si le terme paraît vague, les enjeux sont essentiels pour l’avenir du Net. Cette neutralité est liée à l’architecture même de la Toile. « Toute la raison d’être de la neutralité des réseaux est d’empêcher le contrôle centralisé sur le futur d’Internet, écrit, en 2006, le professeur Tim Wu, qui a popularisé le terme « Net Neutrality ». Depuis le XVIIe siècle, il y a ce sentiment fort que les réseaux de transport de base doivent servir l’intérêt public sans discrimination. Peut-être parce que tant de choses dépendent d’eux […]. En suivant cette logique, tant que vous pensez qu’Internet ressemble plus à une autoroute qu’à une boîte de poulet frit, Internet devrait être neutre dans ce qu’il transporte. »

Péage

Selon ses partisans – les dinosaures du réseau (Vint Cerf, etc.) mais aussi Google, Microsoft ou Amazon –, revenir sur ce principe, c’est risquer de développer un Internet à plusieurs vitesses. Et, finalement, de passer d’une logique d’échange à une logique de diffusion, proche des bouquets de chaînes de télévision.

Aux Etats-Unis, depuis plusieurs années déjà, les principaux câblo-opérateurs (Comcast, Verizon, etc.) sont accusés de vouloir instaurer un Internet à péage dont ils seraient les gardiens. Ces derniers répondent « liberté de gestion de leurs réseaux » et « non-régulation du marché ». Le 4 août, un projet de loi, l’Internet Freedom Preservation Act of 2009, passait devant la Chambre des représentants. Le texte établit qu’un opérateur ne doit pas « bloquer, interférer, discriminer, altérer ou dégrader » la possibilité qu’a chacun « d’accéder, utiliser, envoyer, poster, recevoir ou offrir tout contenu, application ou service légal » via sa connexion Internet. Dans un récent édito, le New York Times prenait position  : « Le Congrès devrait voter [la proposition] et l’administration Obama devrait user de son considérable pouvoir pour faire de la neutralité du réseau la loi. »

En France, le thème apparaît ponctuellement. En mars, des députés UMP, Verts et PCF demandaient que les « expérimentations en matière de filtrage et de reconnaissance des contenus », prévues dans le projet de loi Création et Internet, soient encadrées par le régulateur. Pour le député UMP Lionel Tardy, il s’agit d’« éviter de porter atteinte à la neutralité des réseaux en favorisant des sites ou des contenus par rapport à d’autres de manière automatique ».

Paquet

« C’est la responsabilité de la puissance publique d’encadrer la neutralité, indiquait récemment Nathalie Kosciusko-Morizet à Libération. A moins qu’on accepte un Internet limité. Ce n’est pas ma position. » Selon la secrétaire d’État en charge de l’Économie numérique, le sujet doit avancer au niveau européen.

Justement, il pourrait resurgir lors de la troisième lecture du paquet télécom. Un collectif d’associations européennes de défense des libertés va envoyer, aujourd’hui, une lettre ouverte au Parlement européen. « On lui demande de protéger la neutralité du Net mise à mal dans le paquet télécom sous la pression d’AT&T et du régulateur anglais Ofcom », explique Jérémie Zimmermann, porte-parole de la Quadrature du Net. Peut-être l’occasion d’un débat politique et public en France.

Sur le même sujet, lire l’interview en deux partie de Benjamin Bayart, président du fournisseur d’accès FDN :
« On sera filtré, mais en plus on sera taxé » (1/2)
« La neutralité du net, un pilier des libertés » (2/2)

Paru dans Libération du 17 septembre 2009

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