Ces flux RSSponsables (et coupables)

par Astrid Girardeau

tags : justice , rss

A l’heure où de nombreux contenus sont diffusés automatiquement sur une multitude de sites, Olivier Dahan, réalisateur du film La môme, vient de faire condamner un site Internet pour avoir diffusé une information venue automatiquement d’un flux RSS tiers, nous apprend le site 01net.

En janvier dernier, Olivier Dahan assignait le magazine Gala et plusieurs sites Internet pour « atteinte à sa vie privée et à son droit à l’image » pour avoir parler d’une relation supposée entre le cinéaste et l’actrice Sharon Stone. Le 19 février dernier, Eric Duperrin, le webmaster du site LesPipoles.com était jugé en référé pour ne pas avoir supprimé le lien vers l’actualité en cause sur Gala.fr. LesPipoles.com est un agrégateur de flux RSS de sites consacrés aux peoples. Il diffuse en effet, de façon automatique et en continu, le titre, le chapeau et un lien hypertexte vers des actualités venues d’autres sites consacrés à ce thème. Gala mais aussi Entrevue, Show bizz, Actu Star, etc.

Le Tribunal de Grande Instance de Nanterre a jugé Eric Duperrin responsable des informations diffusées sur son site et l’a condamné à verser 800 euros d’indemnités et 1000 euros de recouvrement de frais. Pour sa défense, Duperrin s’est présenté comme un hébergeur, selon la loi LCEN, n’ayant pas le contrôle éditorial des informations mises à jour systématiquement sur son site. Mais le juge a estimé que, le site étant consacré à un thème précis, « la décision d’agencer les différentes sources (...) sur un thème précis constitue bien un choix éditorial. » Il a considéré qu’il y avait préjudice, car faire « apparaître le titre de l’article et un aperçu du contenu [était] suffisant pour constituer une atteinte à la vie privée. »

Duperrin a expliqué à nos confrères avoir réceptionné « un référé devant le tribunal sans même avoir reçu la moindre mise en demeure », et sans même avoir lu l’article en question. Dans un cas similaire, où Jean-Yves Lafesse l’avait mis en demeure, il avait rapidement retiré les liens et l’affaire s’était arrêtée là.

Cette décision du juge de Nanterre pose la question de la responsabilité éditoriale et juridique de ces sites auto-alimentés, qui récupèrent automatiquement des données (articles, vidéos, photographies, etc.) de sites tiers via des flux RSS. Ce jugement pourrait aussi concerner tous les supports susceptibles de reprendre des informations, les agrégateurs d’actualités (type Google News, Yahoo News, ou Wikio) comme les sites de votes (Digg, Scoopeo, etc.).

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