Ecrans, un site de Libération.fr

Dixit

Il faudra un jour faire un Copenhague de l’internet, qu’on convoque les FAI, pour qu’ils ferment l’accès à ces sites, et on règlerait accessoirement le problème de la création artistique.

Chantal Brunel

jeudi 27 mars 2008 19:10

internet

Olivier Martinez fait condamner le site communautaire Fuzz

par Erwan Cario

tags : web 2.0 , justice , polémique

La page d’accueil de fuzz.fr, à la suite du jugement - DR

C’est un peu l’affaire du moment dans le milieu du web 2.0 français. Début mars, Olivier Martinez a décidé d’assigner en justice une vingtaine de sites web pour avoir évoqué sa liaison avec Kylie Minogue. Un type d’action assez courant dans la presse people et la chose n’aurait sans doute pas fait grand bruit si l’acteur avait décidé de se limiter à ceux qui avaient directement et volontairement relayé la rumeur.

Mais parmi les sites visés se trouve Fuzz.fr, un des quelques digg-like francophones. Le principe de ces sites consiste à laisser les internautes classer les informations qu’ils jugent pertinentes par un système de vote. Dans cette affaire, un internaute avait donc soumis une news du site celebrites-stars.blogspot.com et celle-ci a reçu suffisamment de votes pour apparaître en page d’accueil de Fuzz. Il n’y a donc pas d’implication directe de Fuzz dans le choix des actualités publiées. A la tête de Fuzz, on trouve Eric Dupin, un des blogueurs français les plus populaires. Il a été condamné en référé aujourd’hui par le TGI de Paris à verser 1000 euros de dommages et intérêts à Olivier Martinez, ainsi que 1500 euros de frais de justice.

Le juge des référés a considéré qu’en ayant fait un lien vers le site Célébrité-Stars, « Fuzz.fr avait opéré un choix éditorial ». Il considère par ailleurs que « l’acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix. [Fuzz.fr] doit donc être considéré comme un éditeur de service de communication au public en ligne ». C’est, semble-t-il, la présence d’une rubrique intitulée « Les people » sur le site qui aurait fait basculer la décision. En effet, Eric Dupin espérait se prévaloir du statut de prestataire technique dont la responsabilité est encadrée par la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique). Dans ce cas, son obligation aurait été de retirer le lien incriminé après son signalement. Le tribunal a aujourd’hui considéré qu’il était éditeur d’information, ce qui change tout.

Pour l’avocat d’Eric Dupin, « C’est comme si on condamnait le kiosquier du coin parce qu’il expose les unes des magazines people au public. C’est aller très loin dans la responsabilité ». Le blogueur, lui, a décidé de fermer Fuzz. « C’est trop risqué, a-t-il déclaré à l’AFP. Comme je ne peux vérifier les liens un à un, je ferme le site et vais réfléchir à une autre formule ». Il envisage de porter l’affaire devant les juges du fond.

Cette condamnation fait suite à une autre affaire dans laquelle le réalisateur Olivier Dahan avait attaqué un site qui compilait les flux d’information de différents sites people (lire l’article). Le juge avait alors estimé que, pour le site LesPipoles.com, « la décision d’agencer les différentes sources (...) sur un thème précis constitue bien un choix éditorial. »

Le rubriquage est donc en passe de devenir le principal critère de différenciation entre prestataire technique et éditeur dans le cas des sites communautaires. Le web 2.0 français risque donc de se bordéliser dans les semaines à venir. Le débat est de toute façon loin d’être fini et cette décision pourrait impacter fortement l’évolution des sites de contenu généré par les utilisateurs. Et d’autres dérives collatérales pourraient voir le jour. Comme le fait remarquer Marc Rees, de PcInpact : « Il suffirait qu’un lien soit posté dans un digg-like faisant état des relations sexuelles intimes entre Marc Rees et, par exemple une chanteuse australienne née le 28 mai 1968, pour que je puisse demander réparation pour atteinte à la vie privée. » Ce à quoi l’avocat d’Olivier Martinez a répondu : « Cela pose un problème technique de faisabilité mais cette protection est légitime et je n’ai pas les solutions techniques ». Quelqu’un doit bien les avoir... Non ?