Streaming : condamnation en appel pour RadioBlogClub

par Alexandre Hervaud
publié le 23 mars 2011 à 14h05
(mis à jour le 25 mars 2011 à 8h46)

«Il fallait pendre un pirate sur la place public du village. C'est fait.» En ces quelques mots publiés sur Twitter , Benoît Tersiguel, le fondateur de RadioBlogClub, résume avec amertume la décision rendue hier par la cour d'appel de Paris le visant ainsi que son père. A donc été confirmée la décision que l'on évoquait ici en 2009 , à savoir une amende fixée à 10000 euros et plus d'un million d'euros de dommages et intérêt à la SCPP (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes) et la SPPF (Société des Producteurs de Phonogrammes en France). La peine de prison avec sursis, initialement fixée à un an, est quant à elle passée à 9 mois .

Pour mémoire, le site était accusé d'avoir diffusé plus de 300000 titres en streaming sur le site radioblogclub.fr sans verser de rémunération aux ayants droit (la décision est par ailleurs lisible sur Legalis ).

Dans une interview à PCInpact , Tersiguel se dit «content d'avoir été relaxé des chefs d'abus de bien social parce qu'ils étaient sans fondement» (son père comparaissait quant à lui pour recel de ce délit), tout en déclarant qu'il ne s'attendait pas à mieux. La SCPP recevra donc 871 000 euros, la SPPF 218 000 euros : des sommes calculées à partir d'évaluations du chiffre d'affaires réalisé par Radioblogclub avec la publicité entre 2006 et 2007, date à partir de laquelle le site a connu ses premiers soucis judiciaires . Il attirait à l'époque environ 20 millions de visiteurs par mois. Les négociations menées avec les interlocuteurs représentants les ayants droit n'avaient pas abouti, certaines garanties demandées à l'époque ayant été jugées totalement irréalistes.

Rappelons que parmi les sites similaires actifs à l'époque et tout aussi attaqués par les gestion des droits d'auteur, on trouvait le site Blogmusik.net. Après avoir accepté de revoir sa stratégie en négociant avec l'industrie du disque, ledit site avait réouvert pour ensuite revenir sous un autre nom : Deezer, qui compte désormais un certain Orange dans son capital grâce à qui plus de 500000 internautes sont désormais abonnés payants au service...

MAJ 25/03/2011 : Jean Louis Tersiguel, condamné dans l'affaire avec son fils Benoît, a indiqué à PCInpact que Radio.Blog.Club ira en cassation.

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