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Emmanuel Cauvin

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Lieu : Etherciel

Inscription : 03-05-2009

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Droit d’auteur : révolution ou extinction

Les protocoles TCP/IP (HTTP, IPv4 etc.) sont formels : les serveurs naissent et demeurent libres et égaux en droit.

Tous les serveurs ont les mêmes droits. Ceci n’est pas une opinion, mais un fait. Passons maintenant des serveurs à ceux qui les utilisent et les alimentent. La même égalité de condition se retrouve dans l’accès aux outils de création, qu’il s’agisse d’enregistrer de la musique, des photos, des vidéos, des animations, des pages Web etc. Pour quelques centaines d’euros, les logiciels du marché permettent le développement d’œuvres d’excellente qualité. Conclusion : l’écosystème électronique, alias l’Etherciel, met tous les acteurs sur un pied d’égalité.

Pourtant nos lois continuent de faire la différence entre d’un côté, les auteurs, producteurs et diffuseurs, et de l’autre le « public » réputé passif, cantonné à un rôle de consommation. Ce type de distinction est un héritage du passé, le résultat de contraintes techniques qui ont explosé avec l’avènement du nouveau monde.

Au lieu de s’intéresser uniquement à l’aspect répressif (HADOPI) le législateur devrait s’atteler à une grande réforme positive du droit d’auteur, pour mettre le Droit en accord avec les faits. Une grande réforme positive permettant, enfin, de faire entrer le droit d’auteur dans l’ère numérique, pour le plus grand bien des auteurs… tous les auteurs.

SOMMAIRE
Etat des lieux sur le terrain
  Diffusion de tous vers tous
  Fabrication des œuvres : le talent comme seul critère de différenciation

La loi n’est pas adaptée à ce terrain
  La loi est organisée à partir de distinctions obsolètes
  En pratique, travailler en respectant la légalité est quasi impossible
  Le droit d’auteur devient un facteur de blocage à la création, au bénéfice d’une minorité

Objectif
  La loi et les contrats doivent permettre à chacun de faire légalement (et facilement) tout ce qui est possible de faire concrètement.
http://etherciel.over-blog.com/article- … 35799.html