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#1 13-08-2013 09:25:29

Ecrans.fr
Administrateur
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Messages : 1 000

Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

La guerre des brevets entre Apple et Samsung ne connaît pas de trêve estivale. La marque à la pomme a obtenu l?interdiction de vente aux États-Unis d?appareils mobiles de son rival, qu?il accuse de violer ses brevets.

Lire l'article

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#2 13-08-2013 12:10:55

gégé
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

"Une décision interprétée comme du protectionnisme par Séoul"
...et le reste de la planète.

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#3 13-08-2013 14:44:25

Rellah
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Messages : 183

Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

gégé a écrit :

"Une décision interprétée comme du protectionnisme par Séoul"
...et le reste de la planète.

"Le reste de la planète" qui ne comprend rien à la situation, ou à la différence entre les brevets "classiques" et les brevets "SEP", soumis à des closes "FRAND"...

"Le reste de la planète", sauf l'Union Européenne, le Japon et l'Australie, qui sont arrivés aux mêmes conclusions, et pour les deux premiers ont en plus décidé d'enquêter sur les pratiques anticoncurrentielles de Samsung.

Du protectionnisme, là aussi ?

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#4 14-08-2013 07:47:14

_Chris_
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Messages : 120

Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Rellah a écrit :
gégé a écrit :

"Une décision interprétée comme du protectionnisme par Séoul"
...et le reste de la planète.

"Le reste de la planète" qui ne comprend rien à la situation, ou à la différence entre les brevets "classiques" et les brevets "SEP", soumis à des closes "FRAND"...

"Le reste de la planète", sauf l'Union Européenne, le Japon et l'Australie, qui sont arrivés aux mêmes conclusions, et pour les deux premiers ont en plus décidé d'enquêter sur les pratiques anticoncurrentielles de Samsung.

Du protectionnisme, là aussi ?

Sans les détails, on voit ça comme du protectionnisme (et ils ont raison les US après tout, on devrait faire pareil).
Le truc du coup c'est de se demander si cette histoire avait pris place dans d'autres pays, une telle fin aurait t'elle pu arriver ?

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#5 17-08-2013 10:10:43

doddele
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Messages : 56

Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

gégé a écrit :

Du protectionnisme, là aussi ?

Mais bien sûr ! Jaugeons le rayon d'action du protectionisme US et les futiles promesses de leur capitalisme boursier.

C'est dans l'article: « Il y a une semaine, la Maison Blanche avait cassé une décision similaire prise par l’USITC à la demande de Samsung contre les iPhone 3GS, 4, 4S et certains iPad.»

Dernière modification par doddele (17-08-2013 10:11:00)


doddele

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#6 17-08-2013 12:13:23

Egmorn
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Messages : 2 946

Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

doddele a écrit :
gégé a écrit :

Du protectionnisme, là aussi ?

Mais bien sûr ! Jaugeons le rayon d'action du protectionisme US et les futiles promesses de leur capitalisme boursier.

C'est dans l'article: « Il y a une semaine, la Maison Blanche avait cassé une décision similaire prise par l’USITC à la demande de Samsung contre les iPhone 3GS, 4, 4S et certains iPad.»

Encore une fois. C'est du protectionnisme, clairement. Mais le cas du veto américain n'a rien a voir avec les produits Samsung interdits. Les brevets utilisé illégalement par Apple sont des brevets FRAND donc jugé indispensable à l'industrie, et devant être fourni à des prix considéré comme "fair". Hors Apple accuse Samsung d'abuser de ces brevets FRAND, d'en demander trop et de s'en servir pour faire interdir des produits. D'où le veto américain.
Les brevets violer par Samsung ne sont pas FRAND. Cela signifie qu'il existe d'autres solutions ou que ces brevets protègent des fonctions non essentielles et donc Samsung n'avait pas la nécessité de violer ces brevets.

Après oui si Samsung avait été américain et Apple coréen la décision du gouvernement Américain aurait été différente (de mémoire c'est d'ailleurs le cas en Corée ou Apple prends plus cher que Samsung). Mais ça c'est le jeu des gouvernement. Un jeu auquel on est terriblement mauvais en Europe.

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#7 18-08-2013 09:51:46

Juju Dredd
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Les US aiment le libéralisme... chez les autres !


"Des scientifiques et des savants du monde entier, se sont réunis pendant des mois et des mois pour dresser un constat, c’est le constat qui est accablant, le monde va à sa perte si on continue à émettre du carbone qui crée un trou dans la couche d’ozone et qui brise les équilibres de la planète. Ça c’est un constat."
— Nicolas Sarkozy, le 24 septembre 2009.

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#8 19-08-2013 10:56:06

Rellah
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Messages : 183

Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

"Protectionisme US", c'est le mème qui bouche une vilain trou et permet d'éviter de comprendre la situation.

D'éviter de comprendre pourquoi ce que l'administration US a finalement décidé d'interdire à Samsung l'a déjà été par la communauté Européenne, l'administration japonaise et la justice Australienne. Seule la Corée du sud, dont le "Chaebol" Samsung représente entre 20 et 30% du PIB, n'a rien trouvé à redire. Il est où le "protectionisme US", dans tous ces cas ?

Les faits :

Apple achète une puce 3G à la société Infineon. Elle paye cette pièce 12$. Infineon, pour produire cette pièce, paye une licence "FRAND" pour le standard 3G, qui est donc compris dans le prix de revente à Apple.

Samsung exige d'Apple 2.4% du prix de vente public de ses appareils (iPads et iPhones), pour un brevet "SEP" représentant environ 1/1000ème du standard 3G.

Donc, pour 1/1000ème des brevets couvrant une pièce vendue 12$, Samsung exige 15$.

Cerise sur gros gâteau : Samsung indique à Apple qu'elle est prête à négocier, en échange d'un accès aux brevets d'Apple...

Ah oui, c'est plus compliqué, tout d'un coup.

Et ça pose plein de questions auxquelles un simple "protectionisme US" ne permettra pas de répondre...

Pourquoi une demande aussi extravagante ?

Cette demande répond-t'elle aux exigence des closes "FRAND" pour une brevet "SEP" ?

Pourquoi une première décision de l'USTIC accordant ce qu'elle demande à Samsung ?

Pourquoi l'invalidation de l'administration Obama ?

Et surtout, et maintenant ?

Ce qui finira par arriver : un accord sera signé entre les deux compagnies, froidement, loin des articles ineptes et des commentaires débiles ou haineux. Ça sera réglé en deux courts communiqués. L'un sera juste un poil plus victorieux que l'autre. Et on passera à autre chose.

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#9 19-08-2013 11:07:24

gégé
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

je préconise un sevrage en cafeine au petit déj.

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#10 19-08-2013 11:56:54

dr_surpriso
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Et de resserrer la camisole.

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#11 19-08-2013 12:15:51

Egmorn
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Apple achète une puce 3G à la société Infineon. Elle paye cette pièce 12$. Infineon, pour produire cette pièce, paye une licence "FRAND" pour le standard 3G, qui est donc compris dans le prix de revente à Apple.
Samsung exige d'Apple 2.4% du prix de vente public de ses appareils (iPads et iPhones), pour un brevet "SEP" représentant environ 1/1000ème du standard 3G.
Donc, pour 1/1000ème des brevets couvrant une pièce vendue 12$, Samsung exige 15$.

Alors, Infineon paye effectivement le brevet, mais la clause de licence ne lui permet pas de revendre à Apple sans qu'Apple paye aussi sa part.
Apple se doit donc de payer un brevet qu'il utilise. Après le problème vient effetivement du montant à payer. Samsung demande un pourcentage (qu'on peut considérer comme raisonnable). Mais applique ce pourcentage au produit finis et pas uniquement au composant (d'ou les 15$ pour un produit qui en coute 12).
Apple refuse de payer ce brevet, car ils jugent le montant déraisonnable face aux clause FRAND/SEP.

Après là ou je ne suis pas d'accord avec Rellah, c'est qu'un jugement a été rendu par l'organisme responsable de la propriété intellectuelle. Cet organisme a donné raison à Samsung. Et cet organisme a pris en compte la clause FRAND/SEP du brevet puisque c'était la défense d'Apple. Cet organisme n'avait pas obligation d'accepter l'interdiction de l'iPhone 4. Si il l'a fait c'est qu'il juge effectivement la peine demandé par Samsung adapté aux écarts pris avec les droits intellectuels par Apple.
Cet organisme est l'organisme compétent pour analyser et jugé ce genre de dossier, contrairement à l'administration d'Obama qui si elle possèdent un droit de veto représente l’exécutif et pas le judiciaire. Le droit de veto de l'administration Obama par dessus un jugement rendu en connaissance de cause par l'administration compétente est clairement du protectionnisme. En effet, le judiciaire juge par rapport à la loi sans prendre en compte le potentiel impact sur l'économie. Et c'est là que le droit de Veto intervient. Pas du tout sur la légitimité FRAND/SEP du brevet qui ne sert que d'excuse.


Après effectivement le cas inverse (Apple bloquant Samsung) est différent, il n'y a pas la "circonstance atténuante" des brevet FRAND du coup l'administration Obama aurait même sans le protectionnisme déjà moins de justification pour mettre un veto.


Pourquoi une demande aussi extravagante ?
Cette demande répond-t'elle aux exigence des closes "FRAND" pour une brevet "SEP" ?

Oui puisque l'organisme légitime pour juger d'un tel litige a trancher en faveur de Samsung.

Pourquoi une première décision de l'USTIC accordant ce qu'elle demande à Samsung ?

Car c'est l'organisme responsable de ce genre de litige avant le judiciaire. Il est a même de prendre ce genre de décision.
Sur le pourquoi, libre à vous d'aller voir la motivation du jugement (y'a de bonne chance que ce soit publique aux US, même si probablement du jargon judiciaire et brevet complexe à comprendre).

Pourquoi l'invalidation de l'administration Obama ?

l'administration Obama n'invalide pas le jugement (elle n'en a pas le pouvoir au vu de la séparation des pouvoirs) elle met un veto sur l'application de la peine. Ce qui est assez différent. Apple est toujours coupable de violer le brevet de Samsung, ils n'ont juste pas à appliquer la peine.

Et surtout, et maintenant ?

La par contre c'est une bonne question.

Dernière modification par Egmorn (19-08-2013 12:28:26)

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#12 19-08-2013 14:57:33

Rellah
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

@Egmorn

Plusieurs contresens dans ton raisonnement.

L'USTIC n'est pas une cour de justice. C'est une agence fédérale. Il n'y a pas ici de séparation des pouvoirs fondamentale, juste une indépendance de principe.

L'invalidation de sa décision par l'administration (le gouvernement) Obama est évidemment légale.

L'accuser de protectionnisme sous ce prétexte ne tient pas.

Par ailleurs, les procédures auprès de l'USTIC ont pour unique but d'obtenir un embargo. L'agence gère les importations aux Etats-Unis, elle ne dispose pas d'autres moyens de réparation. Les avocats d'Apple, de Samsung, mais aussi de Google/Motorola, Microsoft, Nokia, etc, etc... voient dans cet organisme, ses pouvoirs et ses procédures un moyen d'obtenir un avantage stratégique dans le cadre de négociations musclées. C'est plus efficace qu'une procédure judiciaire longue, soumise aux appels, et beaucoup plus complexe, couteuse et hasardeuse.

C'est d'ailleurs un recours à la justice que préconise la lettre du gouvernement expliquant sa décision. Il y est rappelé que Samsung peut poursuivre Apple devant des tribunaux... On verra s'ils oseront le faire sur les mêmes arguments...  Perso, ça m'étonnerait beaucoup...

Bref, encore une fois, pas de "protectionnisme US" ici. Juste du bon sens.

Comme l'y avaient appelé toutes sortes de spécialistes, d'industriels, d'hommes politiques de tous bords, et il est probable que le jugement de l'USTIC lui-même visait à provoquer une réaction politique, l'administration Obama a précisé un simple point d'application des pouvoirs de l'agence en question : sauf exception, on ne peut pas obtenir une décision d'embargo sur la (supposée) violation d'un brevet SEP.

Pas le choix, en fait. Il fallait poser une limite salutaire, sans laquelle on s'acheminait vers un déchaînement de tentatives d'extorsions et des manifestations de patent trollisme à côté desquelles ce à quoi on assiste en ce moment passerait pour une gentille partie de billes.

Dernière modification par Rellah (19-08-2013 14:59:55)

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#13 19-08-2013 15:44:13

Egmorn
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

L'USITC n'est pas une cours de justice mais possède un role judiciaire dans le réglement des litiges de propriété intellectuelle (L'ITC est: An "independent", quasi-judicial federal agency)
D'ailleurs les "cease and decease order" de l'ITC sont d'abord pris par un juge administratif. (section 337 comission order).
Par contre les décisions de l'ITC ne remettent pas en cause des décision prise en cour fédéral (l'organisme judiciaire réellement en charge de ces problèmes).

Après oui, l'USITC est clairement une brèche dans la séparation des pouvoirs puisqu'elle à un rôle de conseil sur le législatif et l’exécutif et un rôle quasi-judiciaire. Sans compter qu'il permet d'attaquer sur deux fronts (un purement judiciaire - tribunal fédéral et un commercial - ITC).

Par contre le point crucial est effectivement sur le statut de l'ITC qui selon l'US Trade representative responsable du veto (Mr Froman) ne devrait pas avoir le pouvoir de metre un ban sur des produits SEP.


PS. C'est fou ce qu'on apprends sur les cours de justices US ici tongue

Et cela reste du protectionnisme, au sens ou dans les même conditions, mais avec les rôles inversé, tu peux être certains que le gouvernement US n'aurais pas lancé une procédure exceptionnel et rare. Le protectionnisme n'est pas forcément quelque chose de mauvais (au contraire). Et le gouvernement US a surement eu raison dans ce cas. Cela n'en change pas la nature protectionniste de l'action.

Dernière modification par Egmorn (19-08-2013 15:55:47)

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#14 20-08-2013 00:24:22

Rellah
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Egmorn a écrit :

Et cela reste du protectionnisme, au sens ou dans les même conditions, mais avec les rôles inversé, tu peux être certains que le gouvernement US n'aurais pas lancé une procédure exceptionnel et rare.

Conjecture.


Egmorn a écrit :

Le protectionnisme n'est pas forcément quelque chose de mauvais (au contraire). Et le gouvernement US a surement eu raison dans ce cas. Cela n'en change pas la nature protectionniste de l'action.

Rien n'accrédite la "nature protectionniste de l'action". Tu peux à la rigueur choisir d'y voir une conséquence protectionniste, mais rien ne prouve une préméditation protectionniste de ce veto.

Ce mème "protectionnisme US" qu'on retrouve dans toutes les discussions sous ces articles, c'est du complotisme. Sur les forums US, on parle aussi de financement de campagne d'Obama par Apple, de manoeuvres à trois bandes de Samsung pour se jouer d'Apple, etc...

Bref, autant d'échappatoires à une réalité factuelle, elle : aux Etats-Unis, comme en Europe, au Japon, en Australie et probablement partout ou elle essaiera de le faire, Samsung ne sera pas autorisée à demander un embargo pour un supposé viol de brevet SEP.

Mais bien sûr, au fond des forums, un certain zeitgeist compulsivement basher doit recourir à toutes sortes d'artifices, lorsque la réalité ne cadre pas avec son imaginaire morbide...

Dernière modification par Rellah (20-08-2013 00:27:45)

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#15 20-08-2013 08:57:43

Tsht
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Re : Des produits Samsung boutés hors des Etats-Unis

Rellah a écrit :

Mais bien sûr, au fond des forums, un certain zeitgeist compulsivement basher doit recourir à toutes sortes d'artifices, lorsque la réalité ne cadre pas avec son imaginaire morbide...

Conjecture.

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