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#1 10-06-2009 16:35:46

Ecrans.fr
Administrateur
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RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

La partie "sanction" du texte anti-piratage a été censurée par le Conseil Constitutionnel. C'est l'essence du texte qui s'écroule.

Lire l'article

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#2 10-06-2009 16:40:17

analogue
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Inscription : 07-04-2009
Messages : 4

Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Faute: "leur optimisme était justifiée" -> "leur optimisme était justifié"

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#3 10-06-2009 16:42:29

Dalai-Lama
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Messages : 2 437

Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Encore un coup des Ninja Socialistes !

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#4 10-06-2009 16:44:15

benk2000
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Inscription : 08-04-2009
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

yessssssssssssss smile

le communiqué  du conseil constitutionnel ...

http://www.conseil-constitutionnel.fr/c … 42667.html

Merci les vieux wink


et prenez en plein les oreilles ... c'est gratos ;)
http://ben.k.djpod.fr/

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#5 10-06-2009 16:44:38

Egmorn
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Inscription : 04-07-2007
Messages : 2 946

Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Blam!
Ce feuilleton ne finiras donc jamais! On n'arrive même pas à éviter l'happy ending Hollywoodien?

PS vivement l'explication de texte, parce que le texte du conseil constitutionnel c'est du jargon juridique, il faudrais que je passe deux heures à le lire pour le comprendre et je risque de faire des erreurs!

Dernière modification par Egmorn (10-06-2009 16:45:29)

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#6 10-06-2009 16:45:44

kio
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

:-D      Genial !
mais je suis sûr qu'Albanel a un autre truc dans son sac…


aka ParisForce sur Raging Thunder II /iPhone, internet multiplayer. :-D
minicheck.tumblr.com

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#7 10-06-2009 16:46:07

Piotr
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

kio a écrit :

:-D      Genial !
mais je suis sûr qu'Albanel a un autre truc dans son sac…

Sa démission ?

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#8 10-06-2009 16:52:16

Piotr
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Inscription : 21-07-2007
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Egmorn a écrit :

Blam!
Ce feuilleton ne finiras donc jamais! On n'arrive même pas à éviter l'happy ending Hollywoodien?

PS vivement l'explication de texte, parce que le texte du conseil constitutionnel c'est du jargon juridique, il faudrais que je passe deux heures à le lire pour le comprendre et je risque de faire des erreurs!

http://www.lefigaro.fr/politique/2009/0 … aduee-.php

Internet reconnu comme droit fondamental + présomption d'innocence.

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#9 10-06-2009 16:53:49

benk2000
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Egmorn a écrit :

PS vivement l'explication de texte, parce que le texte du conseil constitutionnel c'est du jargon juridique, il faudrais que je passe deux heures à le lire pour le comprendre et je risque de faire des erreurs!

prends 5 minutes et tu verras que le texte est plutôt clair .
Ils disent que couper internet revient à enlever un droit d'expression au vu du développement du net  aujourd'hui.
Qu' Hadopi n'est pas une autorité judiciaire et ne peu pas se substituer à un tribunal.
En gros la riposte graduée est morte et anticonstitutionnelle.

Par contre il faudrait qu'un juriste nous explique quelles sont maintenant les possibilités pour le gouvernement , est ce que la loi peut repasser à l'assemblée vidée des dispositions contraire à la constitution ou bien c'est fini , poubelle et il faut plancher sur un autre système ?

En tout cas , c'est la bonne nouvelle du jour wink


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#10 10-06-2009 16:54:01

kio
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Lieu : Paris
Inscription : 08-01-2009
Messages : 1 951

Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Piotr a écrit :
kio a écrit :

:-D      Genial !
mais je suis sûr qu'Albanel a un autre truc dans son sac…

Sa démission ?

nan, un gros gourdin clouté !!

------

"En méconnaissance de l'article 9 de la Déclaration de 1789, la loi instituait ainsi, en opérant un renversement de la charge de la preuve, une présomption de culpabilité pouvant conduire à prononcer contre l'abonné des sanctions privatives ou restrictives du droit. "
c'est très clair : pas de présomption de culpabilité. m'est avis que ce rappel constitutionnel pourrait être bien utile dans d'autres cas…… (je sais pas lesquels, mais il m'apparaît bien précieux, ce rappel. pas vous ?)


aka ParisForce sur Raging Thunder II /iPhone, internet multiplayer. :-D
minicheck.tumblr.com

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#11 10-06-2009 16:59:04

foobar
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

benk2000 a écrit :

Par contre il faudrait qu'un juriste nous explique quelles sont maintenant les possibilités pour le gouvernement , est ce que la loi peut repasser à l'assemblée vidée des dispositions contraire à la constitution ou bien c'est fini , poubelle et il faut plancher sur un autre système ?

A priori la version censurée (sans sanction) devrait entrer en vigueur.

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#12 10-06-2009 17:04:40

gégé
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Dalai-Lama a écrit :

Encore un coup des Ninja Socialistes !

PS = ShuriKen le survivant !

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#13 10-06-2009 17:06:31

benk2000
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Salle journée pour Albanulle, Hadopi censurée plus le carnet de Picasso volé dans un musée, je propose le 10 juin pour fêter la sainte Christine smile


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#14 10-06-2009 17:18:00

lucasbfr
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

"en opérant un renversement de la charge de la preuve, l'article L. 331-38 institue, en méconnaissance des exigences résultant de l'article 9 de la Déclaration de 1789, une présomption de culpabilité à l'encontre du titulaire de l'accès à internet"

Et dire qu'il y a des juristes qui ont bossé sur cette loi. N'importe quel étudiant avait vu cette faille...

Ma lecture rapide de la décision: "Non à la coupure par l'HADOPI, mais elle peut surveiller (la CNIL doit regarder) et avertir le tribunal de grande instance qui lui peut prononcer une coupure de l'Internet. La labellisation des offres légales reste. "

Dernière modification par lucasbfr (10-06-2009 17:20:22)


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#15 10-06-2009 17:20:01

gégé
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

.Monsieur et Madame Hadopi attendent un enfant , comment l'appellent-ils ?

.Rien du tout: Madame Hadopi a fait une fausse couche, et Monsieur est parti refaire sa vie avec Madame Pitoupi

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#16 10-06-2009 17:20:10

foobar
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

FollowThisCar a écrit :

J'imagine la jubilation silencieuse de Chirac ... Ceci dit, le texte a pris du plomb dans l'aile mais est-il moribond pour autant, et sa capacité de nuisance est-elle anéantie ? Puisque la précédente loi est toujours en vigueur, qu'est-ce qui empêche l'Hadopi de se contenter d'avertir les "pirates", pour ensuite les cafter et les faire déférer devant la justice ? Car cafter, ils savent faire et ils ne s'en privent pas.

Ils pouvaient deja le faire avant l'hadopi... ça coute tres cher, et il faut des preuves (et les sanctions sont pas elevés) dans tous les cas des sanctions en masse.

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#17 10-06-2009 17:21:06

LiriX
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Yeah ça c'est de la bonne nouvelle smile

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#18 10-06-2009 17:21:11

lucasbfr
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

foobar a écrit :
FollowThisCar a écrit :

J'imagine la jubilation silencieuse de Chirac ... Ceci dit, le texte a pris du plomb dans l'aile mais est-il moribond pour autant, et sa capacité de nuisance est-elle anéantie ? Puisque la précédente loi est toujours en vigueur, qu'est-ce qui empêche l'Hadopi de se contenter d'avertir les "pirates", pour ensuite les cafter et les faire déférer devant la justice ? Car cafter, ils savent faire et ils ne s'en privent pas.

Ils pouvaient deja le faire avant l'hadopi... ça coute tres cher, et il faut des preuves (et les sanctions sont pas elevés) dans tous les cas des sanctions en masse.

Les sanctions sont TRES élevées mais ca coute cher et ca prend du temps

(Jusqu'à 3 ans d’emprisonnement et 300.000 Euros d’amende depuis PERBEN 2)

Dernière modification par lucasbfr (10-06-2009 17:23:09)


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#19 10-06-2009 17:21:41

Bird
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

yeeeees !!

"on en revé le CC l'a fait"  smile

le pire c'est que je soupçonne que ça arrange meme Sarkozy tout autant ! désormais il ne lui reste qu'à remplacer par un systeme automatique d'amendes "de cout raisonnable", et hop Bingo dans ...les caisses de Bercy

il serait, désormais grand temps de relancer un débat sur le concept (et les modalités !?) d'une forme d'acces gratuit à la Culture

hélas un voeu pieux quand on voit que , apres le bouclier fiscal, un cadeau de la protection des revenus de nos "chers" artistes a été porté de 50 à 70 ans ; un vrai scandale pour les oeuvres qui rapportent , et un enterrement encore plus profond  , aux mains mortes des Majors, des fonds de catalogues ;  alors que certains petits labels voudraient bien faire revivre ces oeuvres

bon Champagne ! et ciao Albanel  .

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#20 10-06-2009 17:22:49

ethan.freebeez
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Extrait du communiqué du Ministère de la Culture
"(La Ministre) proposera au Président de la République et au Premier ministre de compléter rapidement la loi Création et Internet pour confier au juge le dernier stade de la «réponse graduée»

Si ma mémoire est bonne, ils parlaient de 10.000 mails par jour. Bonjour l'encombrement des tribunaux !

Dernière modification par ethan.freebeez (10-06-2009 17:29:06)


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#21 10-06-2009 17:27:23

gégé
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

ethan.freebeez a écrit :

"(La Ministre)proposera au Président de la République et au Premier ministre de compléter rapidement la loi Création et Internet pour confier au juge le dernier stade de la« réponse graduée »

!

comme si le juge allait accepter d'être réduit à une borne d'enregistrement d'une procédure ubuesque...
et la charge de la preuve reste tjrs à fournir par nos comiques hadopiesques, ce qu'ils n'avaient meme pas prévu de faire...

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#22 10-06-2009 17:40:54

foobar
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

lucasbfr a écrit :
foobar a écrit :

(et les sanctions sont pas elevés)

Les sanctions sont TRES élevées mais ca coute cher et ca prend du temps

(Jusqu'à 3 ans d’emprisonnement et 300.000 Euros d’amende depuis PERBEN 2)

C'est le max, en pratique y'a jamais eu de prison et max 2000 EUR (amende et dommages), même pour les gens qui partageaient des milliers de fichiers (le juge prend en compte le caractère non commercial du partage et les revenus des personnes).

Dernière modification par foobar (10-06-2009 17:41:36)

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#23 10-06-2009 18:16:18

benk2000
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

foobar a écrit :

C'est le max, en pratique y'a jamais eu de prison et max 2000 EUR (amende et dommages), même pour les gens qui partageaient des milliers de fichiers (le juge prend en compte le caractère non commercial du partage et les revenus des personnes).

tous a fait d'accord, c'est d'ailleurs la différence entre la justice de la république et une machine répressive sans cervelle ...


et prenez en plein les oreilles ... c'est gratos ;)
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#24 10-06-2009 18:33:30

LaMirabelle
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Bon eh bien maintenant on va pouvoir s'attaquer à Rennes qui est coupable de non respect de la présomption d'innocence et de déni de justice (voir arguments du médiateur de la République)


Mon blog bilingue d'illustration et de photo : http://www.leblogdelamirabelle.net
Mon site de formation et traduction : http://www.officemagenta.net
Mes peintures numériques sur t-shirts: http://lamirabelle.wordans.fr

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#25 10-06-2009 18:43:09

Nemo
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Re : RIPoste graduée : Hadopi censurée par le Conseil Constitutionnel

Bonnes nouvelles que tout ça. Sympa le petit jeu de mot dans le titre. big_smile

Sinon , où sont passés nos pro Hadopi venus en masse sur ce forum durant les débats ? smile

Dernière modification par Nemo (10-06-2009 18:44:12)


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