En réponse à la tribune de Luc Besson dans le Monde , puis à l'interview de Frédéric Lefèbvre pour 20 minutes , maître Eolas a publié cette semaine deux excellents papiers (1) dans lesquels il montre point par point, via un argumentaire juridique ou du simple bon sens, les «bêtises» et autres «propos simplement atterrants» des deux susnommés. Aujourd'hui, vu le succès de ces deux articles qui, selon lui, révèle «un véritable intérêt pour le droit de la propriété littéraire et artistique» , Eolas a eu la très bonne idée de publier un article pédagogique : Les droits d'auteur pour les nuls .
«La propriété littéraire et artistique, c'est quoi ?» , «Mais qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?» , «Pourquoi la SACEM a t-elle été créée ?» , «C'est quoi le droit moral ? et les droits patrimoniaux ? et les droits voisins ?» , «Quels sont les exceptions au droit d'auteur ?» . Avec un ton didactique, des exemples très clairs, et quelques commentaires bien sentis, il rappelle donc les bases du droit d'auteur en France.
Extraits :
«Pour bannir toute confusion, il faut oublier le mot propriété, ou plus exactement se souvenir que ce mot ne vient pas seul. Une œuvre de l'esprit est par nature immatérielle. De ce fait, elle ne peut être volée à son auteur, même si on lui dérobe le support sur lequel cette œuvre est matérialisée (qui constitue bien un vol, mais du support, pas de l'œuvre). L'atteinte au droit d'auteur n'équivaut pas à voler une baguette de pain (argument d'Eddy Mitchell en 2006), ni à dealer de la drogue (argument Besson) ni à distribuer des oranges (argument Lefèbvre). Ça ne veut pas dire que c'est légal, mais c'est autre chose.»
«Le droit d'auteur est apparu pour protéger les auteurs contre les éditeurs qui s'enrichissaient sur leur dos, puis contre les producteurs de spectacle et les interprètes qui faisaient de même. Le combat des ayant-droits aujourd'hui présente une grande nouveauté : il oppose les ayant-droits à leur public, qui ne s'enrichit pas sur leur dos. Les musiciens insultent ceux qui apprécient leur musique en les traitant de voleurs, les réalisateurs font de même avec ceux qui apprécient leur film en les traitant de dealers.»
(1) Quelques leçons de droit (et même un peu d'économie) à l'attention de Luc Besson et Tout le monde n'a pas le talent de Luc Besson
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